Mentions légales

1. Titulaire du site

Titulaire : Xavier Domènech, professionnel exerçant son activité à titre individuel.

Nom commercial : Xavier Domènech Asesor Inmobiliario.

NIF : 48033594A.

Adresse : C/ Indústria 8, 08037 Barcelona.

Email : info@xavierdomenech.es · Téléphone : 633 220 239.

Domaine : xavierdomenech.es.

2. Activité et objet du site

L'activité du titulaire est le conseil et l'intermédiation immobilière indépendants, principalement orientés vers l'achat et la vente de logements avec vue sur la mer sur la côte catalane.

Ce site présente cette activité, explique la manière de travailler du titulaire, propose des contenus informatifs et permet de le contacter. Il ne propose pas de contractualisation en ligne et ne publie pas de biens à vendre.

3. Conditions d'utilisation

L'accès au site est libre et gratuit. L'utilisateur s'engage à l'utiliser de manière licite, de bonne foi et sans porter atteinte au site, à son fonctionnement ni aux droits de tiers.

Les données fournies via les formulaires doivent être exactes et vous appartenir, ou être communiquées avec l'autorisation de la personne concernée.

4. Propriété intellectuelle et industrielle

Les textes, le design, les images, les schémas et les autres contenus de ce site appartiennent au titulaire ou sont utilisés avec l'autorisation de leurs titulaires. Toute reproduction, distribution, transformation ou communication publique sans autorisation préalable est interdite, sauf usages permis par la loi.

Les marques et logos de tiers pouvant apparaître appartiennent à leurs titulaires respectifs.

5. Contenus informatifs

Les contenus du site ont un caractère général et informatif. Ils ne constituent pas un conseil juridique, fiscal, financier ou technique et ne remplacent pas l'analyse de chaque cas par un professionnel qualifié.

Le titulaire veille à ce que l'information soit exacte et à jour, mais ne peut garantir l'absence d'erreurs ni son adéquation à chaque situation particulière.

6. Liens vers des tiers

Le site peut contenir des liens vers des sites de tiers. Le titulaire ne contrôle pas ces sites et n'est pas responsable de leurs contenus, politiques ou pratiques. S'il a effectivement connaissance qu'un lien mène à un contenu illicite, il le retirera.

7. Disponibilité du site

Le titulaire s'efforce de maintenir le site disponible, mais peut en interrompre l'accès pour maintenance, mise à jour ou causes indépendantes de sa volonté, sans que cela ouvre droit à indemnisation.

8. Modifications

Le titulaire peut modifier les contenus du site et les présentes mentions. La version en vigueur est celle publiée à tout moment.

9. Droit applicable et juridiction

Les présentes mentions sont régies par le droit espagnol. Tout litige sera soumis aux juridictions compétentes conformément à la loi. Lorsque l'utilisateur a la qualité de consommateur, les juridictions de son domicile seront compétentes.